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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORE NOVATION
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DECOBARRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOBARRE
STORE NOVATION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3543164
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
11/12/2027
DECOBARRE de STORE NOVATION

Présentation de la marque DECOBARRE

Déposée le 11 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STORE NOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « DECOBARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STORE NOVATION domicilié(e) 1 BIS RUE CHARLES MICHELS - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 993 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme ROUX Evelyne domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DECOBARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOBARRE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.

STORE NOVATION a également déposé les autres marques suivantes : GRIPPEURS-GRIPPERS , SPRINGER , MERCHANDISING DISCOUNT


STORE NOVATION, Société par actions simplifiée - 1 BIS RUE CHARLES MICHELS - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 533993929


REGIMBEAU, Mme ROUX Evelyne - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655565 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Inscription le 6 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°655566 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-06

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667799 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29

Profilés métalliques.

Profilés non métalliques pour meubles.